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Documents administratifs

Prescription de l’élaboration du schéma de cohérence territoriale

Prescription de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Livradois Forez (PDF, 227 Ko, nouvel onglet)

Arrêté préfectoral périmètre SCOT LF (PDF, 67 Ko, nouvel onglet)

Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables

Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables du SCoT Livradois-Forez 6 décembre 2017 (PDF, 3,4 Mo, nouvel onglet)

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale Livradois-Forez

Bilan de la concertation et arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale Livradois-Forez (PDF, 2 Mo, nouvel onglet)

Bilan de la concertation

Bilan de la concertation (PDF, 2 Mo, nouvel onglet)

Arrêté prescrivant l’ouverture et la tenue d’une enquête publique

Arrêté prescrivant l’ouverture et la tenue d’une enquête publique sur le projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Livradois-Forez (PDF, 2Mo, nouvel onglet)

Avis d’enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale Livradois-Forez

Avis d’enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale Livradois-Forez (PDF, 0,5 Mo, nouvel onglet)

Transposition des dispositions pertinentes de la Charte 2011-2023 du Parc naturel régional Livradois-Forez dans les SCoT

Transposition des dispositions pertinentes de la Charte 2011-2023 du Parc naturel régional Livradois-Forez dans les SCoT (PDF, 3 Mo, nouvel onglet)